Alerte

OSER L ALERTE - Sortir du silence au travail

Lancer l'alerte au quotidien... En sachant que les conséquences peuvent être très dures. 

Certains ont osé. 

Avec ou sans l'appui des représentants du personnel, ou en en étant eux-mêmes. 

Nous en parlons ici, en lien avec un ouvrage paru en avril 2018 aux Editions de l'Atelier, sous le titre "Oser l'alerte" et le sous-titre "Sortir du silence au travail".

On trouvera ici:

Le sommaire de l'ouvrage

Le processus législatif en France en 2015-2016, qui a abouti à la loi Sapin 2, à la loi organique Défendeur des droits et à la loi Devoir de vigilance

Trois cas d'alerte au quotidien:

       L'auditeur interne, la fraude et le harcélement

       La démarche qualité peut éviter l'alerte

       Le traitement syndical d'une alerte professionnelle

Les mini-CV 

Les notes de bas de page et les liens y afférents, qui ne figurent pas toujours dans l'édition papier

Et hors ouvrage mais en plein coeur de l'histoire, "la Poterne de l'alerte responsable" où vous trouverez des liens vers de nombreux sites français et européens. 

 

 

 

 

 

Secret des affaires : les liens

 Pour aller à la source :

Entre subordination et responsabilité professionnelle

 Entre subordination et responsabilité personnelle professionnelle, déontologique, éthique, l’histoire d’une progressive prise en compte du droit d’alerte dans le syndicalisme français, notamment la CFDT, et international, racontée par Jean-Paul Bouchet.

Secret d’affaires, alerte et droit à l’information

Transposition dans le droit français d’une directive européenne votée en 2016, la proposition de loi, actuellement en débat au Parlement, visant à protéger les entreprises contre l’espionnage économique, le pillage industriel ou la concurrence déloyale, suscite actuellement de vifs débats et pourrait fragiliser les acquis récents du droit d’alerte arrêtés par la loi "Sapin2" du 9 décembre 2016. Il est clair pour nous que cette proposition de loi ne devrait pas porter atteinte à la protection des lanceurs d’alerte.

Alerte, centrales nucléaires et lois

 Quand les militants de Greenpeace pénétrent dans une centrale nucléaire pour dénoncer les conditions de sécurité, sont-ils des lanceurs d'alerte? 

De son côté, la PPL devoir de vigilance

 De son côté, la PPL devoir de vigilance

La procédure d’alerte : l’article 8 et son décret d’application

 La procédure d’alerte : l’article 8 et son décret d’application

La loi organique Défenseur des droits

 La loi organique Défenseur des droits

La lettre de la CFDT du 18 mai 2016

Dans la perspective des débats à l’Assemblée, la confédération CFDT envoya le 18 mai 2016, aux députés dont elle pensait qu’ils pouvaient être intéressés, un courrier par lequel elle demandait un statut protecteur global de tous les lanceurs d’alerte, s’inspirant de la proposition de loi Galut, ainsi qu’une implication des partenaires sociaux.

Le travail de la Commission des lois

 Le travail de la Commission des lois

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