Alerte

L'alerte au quotidien

Lancer l'alerte au quotidien... En sachant que les conséquences peuvent être très dures. 

Certains ont osé. 

Avec ou sans l'appui des représentants du personnel, ou en en étant eux-mêmes. 

Nous en parlons ici, en lien avec un ouvrage à paraître en avril 2018 aux Editions de l'Atelier, sous le titre "Oser l'alerte" et le sous-titre "Sortir du silence au travail"

On trouvera ici:

Le sommaire de l'ouvrage

Les notes de bas de page et les liens y afférents, qui ne figurent pas toujours dans l'édition papier

OSER L’ALERTE

 OSER L’ALERTE

Sortir du silence au travail ?
 
Marie-Noëlle Auberger et Jean-Paul Bouchet
Avec la collaboration de Nicole-Marie Meyer et de Ute Meyenberg
 
Parution avril 2018

De son côté, la PPL devoir de vigilance

 De son côté, la PPL devoir de vigilance

La procédure d’alerte : l’article 8 et son décret d’application

 La procédure d’alerte : l’article 8 et son décret d’application

La loi organique Défenseur des droits

 La loi organique Défenseur des droits

La lettre de la CFDT du 18 mai 2016

Dans la perspective des débats à l’Assemblée, la confédération CFDT envoya le 18 mai 2016, aux députés dont elle pensait qu’ils pouvaient être intéressés, un courrier par lequel elle demandait un statut protecteur global de tous les lanceurs d’alerte, s’inspirant de la proposition de loi Galut, ainsi qu’une implication des partenaires sociaux.

Le travail de la Commission des lois

 Le travail de la Commission des lois

La présentation du projet de loi à l’Assemblée nationale

   La présentation du projet de loi à l’Assemblée nationale

La loi Devoir de vigilance

 La loi Devoir de vigilance

L'avis du Conseil d’État (extraits)

AVIS du Conseil d’État
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